X – Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)

Certaines séries d’archives sont moins utilisées que d’autres. Pourtant, elles peuvent offrir aux généalogistes des informations précieuses. C’est le cas des fonds de la série X, auxquels il faut ajouter pour la Moselle, les sous-séries 4 AL et 11 AL. Voyons leur utilité et ce que nous pouvons y retrouver.
Cet article est rédigé dans le cadre de #ChallengeAZ que je consacre cette année aux recherches généalogiques en Moselle. Vous retrouverez tous les articles dans ce lien.

Description des fonds de la série X des Archives départementales de la Moselle

La série X des archives départementales est constituée des fonds de la préfecture qui concernent la gestion des hospices, hôpitaux et des bureaux de bienfaisance et d’assistance pour la période 1800-1940. Il s’agit d’abord de documents administratifs et comptables. Mais pour le généalogiste, l’intérêt est tout autre : on y retrouve également des dossiers individuels, registres et listes relatifs aux indigents, enfants assistés et abandonnés, ou bien encore aux aliénés.

Période 1800-1870

Pour la période 1800-1870, les archives sont classées en sous-série 1 X et concernent :

• Les hospices et hôpitaux, et bureaux de bienfaisance
• Les aliénés, aveugles et sourds-muets.
• Les enfants assistés, trouvés et abandonnés.
• La bienfaisance publique et privée
• Les caisses d’épargne et mont-de-piété

Période de l’annexion (1870-1918)

Pour celles et ceux qui me lisent régulièrement, vous avez sans doute déjà deviné que pour la période de l’annexion, les documents et leurs classements suivent une autre logique. Effectivement, on passe de la série X à la série AL, propre à la période 1870-1918. Les fonds sont ainsi classés :

• en sous-série 4 AL pour l’Assistance : assistance publique, indigents, enfants assistés, sanatoriums, hospices, asiles…
• en sous-série 11 AL pour les Caisses de secours et assurances sociales.

Période de l’entre-deux guerres (1918-1940)

On revient à la série X avec 5 sous-séries :

• 2 X – Administration hospitalières
• 3 X – Bureaux de bienfaisance et d’assistance
• 4 X – Assistance sociale
• 5 X – Prévoyance sociale
• 6 X – Assurances sociales

Exemple de documents

Note de l’auteur un peu embêté 😕 : En théorie, je souhaitais vous montrer un dossier correspondant à mon aïeul, Hubert WALENTIN. Il s’avère que celui-ci est introuvable dans mes fichiers d’ordinateur. Cet article sera donc un peu plus court que prévu.

Les enfants abandonnés et assistés

Lorsque nous avons un enfant abandonné ou assisté dans nos recherches généalogiques, il est nécessaire de consulter la série X (ou sous-série 4 AL). On retrouve par exemple des registres d’admission des enfants abandonnés aux hospices Saint-Nicolas de Metz, des répertoires ou encore des dossiers individuels.

Pour la période de l’annexion, on retrouve sous la cote 4 AL 63, les répertoires alphabétiques des enfants assistés pour la période 1874-1922 (illustration ci-dessous).

Les archives concernant les aliénés

Les fonds classés en série X et sous-série 4 AL comprennent notamment des documents administratifs et correspondances correspondant les aliénés, des listes d’aliénés considérés comme dangereux, des registres de départ et d’arrivés dans les asiles…

L’exemple ci-dessous est une liste des personnes internées à l’asile de Maréville (dans le département de la Meurthe en 1866) originaires de la Moselle. Destiné au préfet, ce document liste des aliénés considérés comme dangereux ou non.

Pour retrouver les traces d’un aliéné ou d’un enfant assisté, il peut être utile de consulter d’autres fonds comme :

• les archives hospitalières (série HD) : registres des entrées et sorties, dossiers personnels…
• les archives des Cercles (équivalent sous-préfecture pendant l’annexion) en sous-séries 11Z à 18Z. On y retrouve notamment des fonds spécifiques sur l’assistance publique (comme le montre l’exemple ci-dessous)