Foncier et propriété : (1) le cadastre napoléonien

Pour ce sixième jour du #ChallengeAZ sur les recherches généalogiques en Moselle, je vous propose un focus sur une source intéressante pour les registres généalogiques : le cadastre. Dans cet article, je vous propose de découvrir comment utiliser au mieux cette source dans le cadre de ses recherches et notamment le cadastre napoléonien.

Présentation du cadastre dit « napoléonien »

Le cadastre a été créé par la loi de finances du 15 septembre 1807 et il est à l’origine du système parcellaire français. On l’appelle alors cadastre napoléonien ou ancien cadastre. Il est avant tout un document fiscal dont le but est de constater et fixer le revenu imposable de toutes les propriétés foncières.

Un arpentage systématique du territoire français a donc été réalisé. En Moselle, les plans ont été établis entre 1804 et 1845.

Les documents du cadastre

Le cadastre est composé de trois types de documents :

• le plan cadastral : composé d’un tableau d’assemblage qui signale les différentes sections de la commune, puis des feuilles particulières par section sur lesquelles on retrouve les parcelles et leurs numéros. Chaque section est définie par une lettre (A, B, C…).
• l’état de sections : il s’agit d’un répertoire qui liste par section l’ensemble des parcelles, dans l’ordre.On y retrouve la surface de la parcelle, la nature de la propriété (bois, terres labourables, prairie, maison…), le nom du propriétaire au moment de l’établissement du cadastre ainsi que les informations d’ordres fiscales.
• La matrice cadastrale : ce registre indique, pour chaque propriétaire, l’état des parcelles qui lui appartiennent, les surfaces, ainsi que les informations sur les mutations de propriété (origine et destinée).

L’intérêt du cadastre pour le généalogiste

Pour le généalogiste, l’analyse du cadastre peut apporter de nombreuses informations intéressantes :

• pouvoir localiser précisément la maison d’un ancêtre,
• avoir une idée précise sur les biens dont la personne est propriétaire (et donc indirectement estimer son niveau de vie ou sa richesse au regard de sa profession),
• retracer l’histoire d’un bien, son origine et sa destination,
• mieux comprendre le quotidien de nos ancêtres : déplacements entres parcelles, pratiques agricoles…

Les recherches dans le cadastre napoléonien en Moselle

Le site des archives départementales de la Moselle a mis en ligne les plans du cadastre napoléonien pour la grande majorité des communes du département. Cependant, sans les états de section ou les matrices cadastrales, leur utilité s’avérera limité à la simple description du territoire de l’époque. Aussi, il s’avérera nécessaire de se déplacer en salle de lecture pour consulter l’ensemble des documents du cadastre.

Les documents du cadastre napoléonien (XIXème siècle) sont classés en sous-série 30P. L’inventaire est en ligne et il est disponible en téléchargement via le lien ci-dessous :

> 30P – Documentation cadastrale des plans napoléoniens.

Étude de cas : Retrouver les propriétés d’un individu et leur évolution

Étape 1 rechercher l’individu concerné

La première étape est de rechercher le nom de l’individu dans le répertoire alphabétique situé généralement à la fin du premier cahier de la matrice cadastral. Le répertoire renvoie vers un numéro de Folio de la matrice que nous pouvons aller ensuite consulter.

Étape 2 : consulter les folios qui le concernent

La suite consiste donc à consulter la page correspond au Folio. Dans l’exemple ci-dessous, j’ai recherché un de mes ancêtres, Nicolas ROSAIRE, laboureur dans le village de Vinsberg, commune de Volstroff (30P729/3), au Folio 450. Attention : les propriétés peuvent aller au delà d’une page. Dans ce cas, il faudra vérifier en bas s’il n’y a pas de renvoi vers d’autres folios. On retrouve aussi des morceaux de papier avec des calculs qui correspondent notamment à la surface totale des parcelles appartenant au propriétaire.

Étape 3 : Analyser et faire parler les informations

Les informations peuvent nous renseigner sur la vie de notre individu. On pourra par exemple suivre l’évolution du patrimoine foncier en suivant au fur et à mesure les acquisitions ou les ventes. Pour cela, il faudra regarder les deux dernières colonnes du tableau de la matrice. Dans cette version, l’année de mutation apparaît dans la deuxième colonne. On voit par exemple que la parcelle E 319 provient du folio 210 et, est ensuite passé au folio 297 en 1828. En consultant ensuite le folio 297, je vais apprendre qu’il s’agit de Pierre KIRCHE, laboureur à Vinsberg (et qui est le gendre de Nicolas ROSAIRE).

Pour faciliter l’analyse des informations, j’ai rentré toutes les données dans un tableur et j’ai réalisé un graphique pour suivre l’évolution de la surface parcellaire totale (cf ci-dessous). Grâce à cette vue, on remarque tout de suite un fait marquant : une baisse importante du patrimoine foncier en 1828. Il apparaît que ces parcelles ont été récupérées par Pierre KIRCHE et Jean SCHMITT, époux des deux belles-filles de Nicolas ROSAIRE, issues du premier mariage de son épouse. C’est donc une affaire de succession.

Dans un prochain article, nous verrons comment appréhender l’évolution du cadastre et des hypothèques avec l’instauration du livre foncier pendant l’annexion. A bientôt !